Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES OPALINES
CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94529261
Date de dépôt :
12/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2014

Présentation de la marque LES OPALINES

Déposée le 12 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES OPALINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ domicilié(e) Lhérat,63310 RANDAN (dossier no 2258903) - 63310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 651 595 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2258903) - 63401 - France.

La marque LES OPALINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES OPALINES est expirée depuis le 12 juillet 2014.

CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ a également déposé les autres marques suivantes : seguin DUTERIEZ , CELSIUS , RETRO-FLAM , Seguin Duteriez Le devoir de Qualité , MULTIVISION , SEGUIN , SEGUIN , FIRE LAND , SEGUIN DUTERIEZ , ONCE


CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ Société par Actions Simplifiée - Lhérat,63310 RANDAN (dossier no 2258903) - 63310 - France - SIREN 332651595


CABINET LAVOIX - 56 avenue de Royat,63401 CHAMALIERES CEDEX (dossier no 2258903) - 63401 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Inscription le 27 février 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°388043 - Publication au BOPI 2004-02-27

Inscription le 27 février 2004 - Changement de nature juridique n°388044 - Publication au BOPI 2004-02-27

Renouvellement sans limitation le 27 février 2004 n°2258903 - Publication au BOPI 2004-02-27

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Foyer fermé pour cheminée